Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hestia Concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Cybèle Agencement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hestia Concept domicilié(e) ZA Tabari, 4 Rue du puits de la grange - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 565 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hestia Concept, M. Philippe Flécher domicilié(e) ZA Tabari, 4 Rue du puits de la grange - 44190 - CLISSON - France.
La marque Cybèle Agencement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hestia Concept, SAS - ZA Tabari, 4 Rue du puits de la grange - 44190 - CLISSON - France - SIREN 532565462
Hestia Concept, M. Philippe Flécher - ZA Tabari, 4 Rue du puits de la grange - 44190 - CLISSON - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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